On entend par " composé organique volatil " (COV), tout composé organique, à l’exclusion du méthane, ayant une pression de vapeur de 0,01 kPa ou plus à une température de 293,15° Kelvin ou ayant une volatilité correspondante dans des conditions d’utilisation particulières.

Les COV sont précurseurs de la formation de l’ozone troposphérique (O3), composé très oxydant.

L’ozone troposphérique a des effets sur la santé, provoque des irritations oculaires et des voies respiratoires.

L’ozone a aussi un impact sur la végétation et génère des décolorations et des lésions des feuilles

Pour ces raisons, la directive européenne 99/13/CE du 11 mars 1999 fixe les règles concernant les émissions de COV à l’atmosphère dans 20 secteurs d’activité.

Cette directive est traduite en droit français par l’arrêté du 29 mai 2000, modifiant l’arrêté du 2 février 1998.

La majorité des secteurs d’activité utilisant des solvants sont concernés. Toutes les sociétés, quel que soit leur régime d’exploitant, déclaration ou autorisation, devront être conformes le 30 octobre 2005 au plus tard.